En vertu de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site “Atelier d’Arts d’Amélie, Cours d’Arts Plastiques en Eure-et-Loir” l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi, à savoir :
Noms de domaines concernés :
amelie-atelier-art.fr / amelie-atelier-art.com
Propriétaire :
Amélie Lainé 1 rue de Bécheret 28500 Mézières-en-Drouais
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.
Tous les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques présents sur le site, sont la propriété de leur auteur, elles sont protégées par la loi sur la propriété intellectuelle.
Toutes violations seront accompagnées de poursuites en justice. Les photos ne peuvent être ni reproduites, ni enregistrées, ni modifiées sans l’accord écrit d’Amélie Lainé.